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99_BU-N°20250401- Approbation compte administratif exercice 2024 - budget principal.pdf 99_BU-N°20250402 - Approbation compte administratif exercice 2024 - budget SEA.pdf 99_BU-N°20250403 - Approbation compte de gestion exercice 2024 - budget principal.pdf 99_BU-N°20250404 - Approbation compte de gestion exercice 2024 - budget SEA.pdf 99_BU-N°20250405 - Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2024 - budget principal.pdf 99_BU-N°20250406 - Affectation du résultat d'exploitation exercice 2024 - budget SEA (1).pdf 99_DE-N°20250407 - Vote des taux d'imposition 2025.pdf 99_BU-N°20250408 - Adoption du budget primitif principal 2025 M57 (1).pdf 99_BU-N°20250409 - Adoption du budget primitif 2025 service eau M49.pdf 99_DE-N°20250411 - Vote d'une subvention exceptionnelle du budget principal vers le budget SEA 2025.pdf 99_DE-N°20250412 - Adoption des durées d'amortissements du budget principal.pdf 99_DE-N°20250413 - Création d'un poste d'adjoint d'animation territorial à temps complet.pdf 99_DE-N°20250414 - Création de quatre emplois non permanets d'agents techniques non titulaires.pdf 99_DE-N°20250415 - Recherche de financement pour la réalisation de trottoirs Rte de la Mer.pdf 99-DE-N°20250416 - Recherche de financement pour le projet de réaménagement du complexe sportif de FOLELLI.pdf
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99_DE-N°20250201 - Adoption du rapport du débat d'orientation budgétaire 2025 DOB.pdf 99_DE-N°20250203- Recherche de financement pour le réaménagement du complexe sportif de FOLELLI - modif plan financement.pdf 99_DE-N°20250202 - Recherche de financement pour un projet de rénovation énergétique gendarmerie de FOLELLI - annule et remplace.pdf
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N°20241201 - Dérogation au repos dominical pour 2025.pdf N°20241202 - Délibération relative à la redevance consommation EP et à la redevance pour performance des réseaux EP 2025.pdf N°20241203 - Budget principal DM 5.pdf N°20241204 - Avenant financier n2 pour 2025 à la convention SCOLA IN FESTA.pdf N°20241206 - Ouverture de crédits de la section d'investissement nécessaires avant l'adoption du BP 2025.pdf N°20241205 - Délibération relative au mandatement du CDG2B pour la protection sociale complémentaire.pdf
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N°20241102 - Augmentation de la participation communale mutuelle et prévoyance des agents.pdf N°20241101 - Recherche financement pour le projet de réaménagement du complexe sportif de Folelli - modif plan financement.pdf N°20241103 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2023.pdf N°20241104 - Retrait des communes de Prunelli di Casacconi et Volpajola du périmètre de la ComCom Castagniccia Casinca.pdf N°20241105 - Création d'un emploi non permanent de rédacteur territorial en vue de faire face à un accroissement d'activité.pdf N°20241107 - Subvention exceptionnelle de 1500 € à l'ASA BASTIAISE.pdf N°20241106 - Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial en vue de faire face à un accroissement d'activité.pdf N°20241108 - Subvention exceptionnelle de 2500€ Association Scola in Festa.pdf N°20241109 - Budget principal décision modificative n°4 (DM4).pdf N°20241110 - Retrait de la délibération n°20240701 d'arrêt du PLU sur la commune.pdf
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N°20240601 Subvention aux associations au titre de l'année 2024.pdf N°20240602 Acquisition d'une bâtisse au village de Penta di Casinca et recherche de son financement.pdf N°20240604 Création de trois postes ATTP 1ère classe.pdf N°20240603 Instauration d'un régime d'astreintes de la filière technique.pdf N°20240605 Création d'un emploi non permanent ATT pour accroissement d'activité.pdf N°20240606 Emprunt de 330 000 euros contracté a la CEPAC.pdf N°20240607 DM N°3 du BP 2024 en M57.pdf N°20240608 DUP du captage source Baccaghia et nouveau forage Pian di Bella.pdf
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71_AN-ADOPTION DU BP M14[68928].pdf 71_AN-ADOPTION DU BP M57[68927].pdf Annexe 1 - Convention de l' Association Familiale du Fiumalto (1).pdf N°20240401 - Vote des taux d'imposition 2024.pdf N°20240404 - Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS.pdf N°20240405 - Vote d'une subvention exceptionnelle du budget principal vers le budget de l'eau (1).pdf N°20240406 - Recherche de financement pour la réalisation d'un schéma directeur EP Penta.pdf N°20240407 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonct et inves.pdf N°20240408 - Convention avec l'association Familiale du Fiumalto.pdf Annexe 1 - FDL.pdf
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N°20240301 - Approbation du compte administratif 2023 BP.pdf N°20240302 - Approbation du compte administratif 2023 SEA.pdf N°20240303 - Approbation du compte de gestion 2023 BP.pdf N°20240304 - Approbation du compte de gestion 2023 SEA.pdf N°20240305 - Affectation du résultat 2023 BP.pdf N°20240306 - Affectation du résultat 2023 SEA.pdf N°20240307 - Recherche de financement pour l'acquisition d'une balayeuse.pdf N°20240308 - Recherche de financement pour la réhabilitation d'une bâtisse ancienne - maison BUCCI.pdf N°20240310 - Demande de renouvellement délégation CDC service régulier transport scolaire.pdf N°20240309 - Mise en place de la prime pouvoir achat exceptionnelle personnel.pdf
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N°20240205 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité d'eau potable[67080].pdf N°20240204 - Renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2024[67084].pdf N°20240203 - Création de trois emplois non permanents d'ajoint technique territorial[67078].pdf N°20240202 - Création d'un poste d'adjoint administratif territorial[67076].pdf N°20240201- Création d'un poste d'adjoint technique territorial[67077].pdf
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N°20231202 - Recherche de financement pour l'aménagement de la cour de la Halte Garderie[65339].pdf N°20231201 - Recherche de financement pour des travaux de toiture au hangar des services techniques[65338].pdf N°20231203 - DM 4.pdf N°20231204 - DM 5.pdf N°20231205 - DM 6.pdf N°20231206 - DM 7.pdf N°20231207 - Recrutement de neufs agents recenseurs 2024.pdf N°20231208 - Autorisation d'imputation des frais de mission réservés aux élus.pdf N°20231209 - Réaménagement du complexe sportif de Folelli, modif plan de financement.pdf N°20231210 - Ouverture de crédits de la section d'investissement avant BP 2024.pdf N°20231211 - Subvention exceptionnelle à l'association l'Avvene.pdf
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N°20230902 - Budget principal DM 3.pdf N°20230901 - Majoration logements meublés non affectés à l'hab principale.pdf N°20230903 - Renouvellement d'un CDD de chargé de communication.pdf N°20230904 - Création d'un emploi non permanent de rédacteur territorial.pdf N°20230905 - Recherche de financement pour la réabilitation de la buvette PENTA.pdf
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N°20230701 - Acquisition de la parcelle A2553 propriété des consorts DE CORSI.pdf N°20230702 - Motion relative à l'opposition du transfert compétence eau à la CC Cast. Casin.pdf N°20230703 - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57.pdf N°20230704 - Création d'une zone de préemption sur proposition de la CDC (1).pdf
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N°20230602 - Recherche de financement pour la refection du revêtement de la chaussée GRANARO.pdf N°20230601 - Recensement de la population.pdf N°20230604 - Interdiction d'apposer des supports publicitaires sur les troittoirs et voiries.pdf N°20230603 - Recherche de financement pour la refection de la chaussée ALLEE DES ORANGERS.pdf N°20230606 - Division de la parcelle A2005 dans le but d'en acquérir une bande.pdf N°20230605 - Création d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité.pdf N°20230608 - Délibération modificative n°2 (DM2) au budget principal.pdf N°20230607 - Renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2023.pdf N°20230609 - Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique territorial.pdf
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Vote des taux d'imposition 2023 Adoption du budget primitif principal 2023 Adoption du budget primitif de l'eau 2023 Subvention de fonctionnement 2023 au CCAS Vote d'une subvention exceptionnelle du budget principal vers le budget de l'eau Réaménagement complet du complexe sportif de Folelli Recherche de financement pour la mise en place de l'adressage de rue Convention avec l'association Fiumalto CTJ Subvention aux associations 2023 Convention avec l'association SCOLA IN FESTA Désaffectation et déclassement d'une partie de l'amplacement de l'aqueduc de PENTA Création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal 1 ere classe Création d'un poste d'ajoint technique territorial principal 2 eme classe Création de deux postes d'adjoint technique territorial principal 1ere classe
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Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 - Budget Principal Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 - Budget SEA Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget Principal Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget SEA Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 au budget principal Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 au budget SEA Recherche de financement pour l'équipement d'un nouveau forage Recherche de financement pour la réhabilitation du captage source NAVACCHIE 2 Recherche de financement pour la pose de compteurs de production d'eau au village Recherche de financement dossier d'autorisation administrative captage et forage Recherche de financement création d'un terrain multisport et parcours santé Modification de la tarification de l'eau du village Augmentation participation communale protection sociale complémentaire agents Modification des statuts de la Communauté des Communes CC Convention avec l'Association di Fiumalto Création d'un poste d'agent de Maîtrise Principal Territorial
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Création de trois emplois non permanents ATT pour accroissement temporaire d'activité Création d'un poste d'adjoint administratif territorial à temps complet Création d'un poste d'adjoint administratif territorial Augmentation de la valeur des chèques déjeuner octroyés au personnel municipal Base d'adresse locale de la commune Ouverture de crédits de la section d'investissement avant le BP 2023 Subvention à l'association du foyer socio-éducatif du collège de la Casinca
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Débat du Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la commune Création d'un emploi permanent – Grade rédacteur territorial à temps complet Budget Principal 2022 Cession d'une partie de la parcelle cadastrée A 1364 au profit de Mr Hourtolou Florent Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense Recherche de financement complémentaire pour le projet d'extension de la Halte Garderie